Approuvé par le Conseil : septembre 2019

Ressources complémentaires : Conseils à la profession | Guide de continuité des soins pour les patients et les soignants

Définitions

Relation médecin-patient durable : Une relation médecin-patient où les soins sont gérés de façon active dans le cadre de plusieurs rencontres.

Congés temporaires : Les vacances et les congés (par exemple, congé parental, congé d’études)¹, ainsi que les absences non planifiées dues, par exemple, à la maladie ou à des urgences familiales.

Politique

Être disponible par téléphone (ou par un autre moyen)

1. Les médecins doivent avoir un téléphone dans leur cabinet auquel quelqu’un répond ou sur lequel des messages vocaux peuvent être laissés pendant les heures normales d’ouverture².
2. Les médecins doivent s’assurer que le message vocal sortant est à jour et exact, indiquant, par exemple, les heures d’ouverture, les fermetures éventuelles et les renseignements pertinents concernant les dispositions de couverture ou l’accès à des soins appropriés en dehors des heures normales d’ouverture et pendant les absences temporaires du cabinet.
3. Les médecins doivent s’assurer que les messages vocaux sont écoutés et reçoivent une réponse dans les plus brefs délais. « Dans les plus brefs délais » dépendra, par exemple, de l’heure où le message a été laissé et de l’impact sur la sécurité du patient pouvant être causé par une réponse tardive.
   1. De même, les médecins qui offrent un moyen sécurisé de communication électronique³ doivent s’assurer que les messages sont lus et reçoivent une réponse dans les plus brefs délais.

Communication avec d’autres fournisseurs de soins de santé

4. Les médecins doivent répondre dans les plus brefs délais lorsqu’ils sont contactés par d’autres médecins ou fournisseurs de soins de santé qui souhaitent communiquer ou demander des renseignements sur un patient. « Dans les plus brefs délais » dépendra, par exemple, de l’impact sur la sécurité du patient pouvant être causé par une réponse tardive.
5. Les médecins doivent inclure leurs coordonnées professionnelles lorsqu’ils demandent un test, rédigent une ordonnance ou font un aiguillage⁴, et ils doivent fournir les coordonnées pertinentes relatives à la couverture directement à d’autres fournisseurs de soins de santé (par exemple, laboratoires, établissements de diagnostic) lorsqu’il est approprié de le faire.

Facilitation de l’accès aux rendez-vous

6. Les médecins qui prodiguent des soins dans le cadre d’une relation médecin-patient durable doivent structurer leur pratique de manière à permettre l’accès aux rendez-vous dans les plus brefs délais pour les questions urgentes ou sensibles au temps.

Soutien de l’accès aux soins appropriés après les heures d’ouverture

7. Les médecins qui fournissent des soins dans le cadre d’une relation médecin-patient durable doivent informer les patients du moment et de l’endroit où ils peuvent accéder à des soins appropriés en dehors des heures normales d’ouverture (par exemple, Télésanté, cliniques sans rendez-vous locales, service d’urgence, toute disposition prise en matière de couverture⁵, etc.)⁶.

Gestion des soins pendant les absences temporaires du cabinet

8. Les médecins qui ne seront pas disponibles pendant leurs absences temporaires du cabinet doivent prendre des dispositions spécifiques en matière de couverture avec un autre fournisseur de soins de santé afin de :
   1. recevoir, examiner et fournir ou coordonner les soins immédiats nécessaires pendant l’absence temporaire pour tous les tests en suspens;
   2. recevoir, examiner et fournir ou coordonner les soins immédiats nécessaires pendant l’absence temporaire pour les rapports de consultation en suspens.
9. Les médecins doivent également avoir mis en place un plan ou des dispositions de couverture afin de permettre à d’autres fournisseurs de soins de santé de communiquer ou de demander des renseignements relatifs aux patients dont ils s’occupent pendant leurs absences temporaires du cabinet.
10. Les médecins qui fournissent des soins dans le cadre d’une relation médecin-patient durable doivent faire des efforts raisonnables pour prendre des dispositions pour qu’un ou plusieurs autres fournisseurs de soins de santé fournissent des soins aux patients pendant les absences temporaires prévues du cabinet. Ce qui est raisonnable dépendra, par exemple, de la durée de l’absence, des besoins des patients du médecin et des fournisseurs de santé ou ressources du système de santé disponibles dans la communauté.
    1. Si des dispositions particulières sont prises, les médecins doivent en informer les patients qui sollicitent des soins pendant son absence temporaire⁷;
    2. Si, après avoir déployé des efforts raisonnables, il n’est pas possible de prendre des dispositions particulières, les médecins doivent informer les patients qui cherchent à obtenir des soins pendant l’absence temporaire d'autres points d’accès appropriés aux soins (par exemple, Télésanté, cliniques sans rendez-vous locales, service d’urgence, etc.).

Coordination de la couverture pour les résultats de tests critiques

11. Les médecins doivent s’assurer que les résultats de tests critiques⁸ peuvent être reçus et examinés à tout moment, y compris en dehors des heures normales d’ouverture et pendant les absences temporaires du cabinet, et que des mesures appropriées peuvent être prises pour informer les patients si une intervention d’urgence immédiate est nécessaire.

Notes de fin

^1. Cela n’inclut pas les suspensions du certificat d’inscription d’un médecin. Pour les attentes liées aux suspensions, veuillez consulter la politique sur la fermeture d’un cabinet.

^2. Dans un cabinet de groupe, un établissement ou un département, il peut y avoir un téléphone et un système de messagerie vocale communs à plusieurs médecins.

^3. Par exemple, le courriel ou un portail de messagerie. Toutes les communications doivent respecter les dispositions législatives en matière de protection de la vie privée, y compris la Loi de 2004 sur la protection des renseignements personnels sur la santé L.O. 2004, chap. 3, annexe A. (ci-après, la LPRPS).

^4. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir les politiques de l’Ordre sur la gestion des tests, la prescription de médicaments et les transitions des soins.

^5. Cela inclut les dispositions relatives à la couverture après les heures d’ouverture ou pendant les fins de semaine qui sont prises dans le cadre d’accords contractuels avec le ministère de la Santé et des Soins de longue durée.

^6. La disposition 2 de la présente politique définit les attentes concernant le type de renseignements qu’il est approprié d’inclure dans un message vocal sortant. Autrement, la politique ne prescrit pas la manière dont les médecins doivent informer les patients et permet une certaine flexibilité.

^7. Ici encore, la disposition 2 de la présente politique définit les attentes concernant le type de renseignements qu’il est approprié d’inclure dans un message vocal sortant. Autrement, la politique ne prescrit pas la manière dont les médecins doivent informer les patients et permet une certaine flexibilité. Par exemple, le personnel peut informer les patients lorsqu’ils appellent le cabinet ou, dans certains cas, les médecins peuvent choisir d’informer les patients de manière proactive selon, par exemple, la nature et la durée de leur congé.

^8. Les résultats de tests critiques sont ceux dont la nature est si grave qu’il peut être nécessaire de prendre des décisions immédiates relatives à la gestion du patient. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir la politique sur la gestion des tests et le document d’accompagnement Conseils à la profession.