Une relation médecin-patient efficace est essentielle à la prestation de soins médicaux de qualité, et elle constitue la base de l’exercice de la médecine. C’est également un partenariat qui bénéficie de la confiance et du respect mutuels du médecin et du patient. Bien que cette relation ait une importance primordiale pour l’exercice de la médecine, il arrive parfois que certaines circonstances incitent soit le médecin, soit le patient à mettre fin à la relation médecin-patient.

Le présent document de conseils est destiné à aider les médecins à interpréter leurs obligations telles qu’elles sont énoncées dans la politique Comment mettre fin à la relation médecin-patient, et à fournir des conseils concernant la manière dont ils peuvent s’acquitter de ces obligations.

La présente politique s’applique à tous les médecins, quels que soient leur spécialisation ou leur champ d’exercice

Les attentes de la présente politique s’appliquent aux médecins spécialistes et aux médecins qui ne prodiguent pas des soins primaires, toutefois, seulement lorsque la relation médecin-patient se termine avant la fin « normale » ou « prévue » du traitement ou de l’examen du patient (par exemple, à la suite d’un conflit avec celui-ci qui rend impossible de continuer à lui prodiguer des soins).

Lorsque l’implication d’un spécialiste avec un patient atteint sa fin naturelle ou prévue dans le cadre normal des soins (par exemple, parce que le traitement ou l’examen sont terminés ou les soins du patient ont été retransférés à son médecin traitant), la présente politique ne s’applique pas.

L’intérêt du patient doit rester primordial, même en cas de conflit ou de désaccord

Les médecins ont la responsabilité professionnelle d’agir d’abord et avant tout dans l’intérêt de leur patient, et la politique établit des attentes qui reflètent cette responsabilité.

Cette responsabilité n’est pas modifiée simplement parce qu’un conflit ou un désaccord avec le patient est survenu¹.

Plaintes des patients

Dans les cas où un patient a déposé une plainte contre son médecin, la première question à se poser est de savoir si la confiance et le respect mutuels qui sont essentiels à une relation médecin-patient efficace sont ébranlés et, le cas échéant, si la relation peut être réparée.

La politique prévoit que la fin de la relation médecin-patient ne sera pas une réponse automatique à une plainte, mais que les médecins prendront une décision en tenant compte des circonstances propres à chaque situation, en faisant preuve de jugement professionnel et en respectant les principes et les attentes de la politique (par exemple, en considérant les facteurs qui ont pu conduire à la plainte avec un esprit ouvert et en faisant des efforts raisonnables pour résoudre la situation chaque fois que cela est possible).

Exemple de lettre d’avis

La politique exige que les médecins informent chaque patient par écrit lors de la cessation de la relation médecin-patient.

Voici un exemple de lettre pour les situations où il y a eu une rupture importante et irrémédiable de la relation médecin-patient.

Les médecins peuvent personnaliser cette lettre pour l’adapter aux circonstances particulières à chaque cas, et pour s’assurer que la lettre est écrite d’une façon que le patient peut comprendre.

Madame, Monsieur,

Comme nous en avons discuté lors de votre rendez-vous du [insérer la date], ma première obligation en tant que médecin consiste à fournir des soins de qualité à tous mes patients. Pour ce faire, vous et moi devons travailler ensemble de façon respectueuse pour assurer votre santé et votre bien-être.

Il est devenu évident qu’en raison de [indiquer la raison, si cela est approprié], notre relation médecin-patient s’est rompue, ce qui fait en sorte qu’il est difficile pour moi de continuer à vous fournir des soins de qualité.

Malgré les mesures suivantes que j’ai prises pour résoudre la situation [le cas échéant, énumérer les mesures prises pour résoudre la situation avant de mettre fin à la relation], je regrette de vous informer que je ne serai plus en position de vous fournir des services médicaux après le [inscrire la date – ce délai varie d’une communauté à l’autre, mais vous devriez fournir un préavis suffisant].

Je vous encourage fortement à prendre contact avec un autre médecin ou fournisseur de soins de santé primaires le plus tôt possible. Avec votre consentement, c’est avec plaisir que je lui fournirai une copie ou un résumé de vos dossiers médicaux. J’assurerai également le suivi approprié de la totalité des analyses et des tests de laboratoire encore en suspens.

Pour obtenir de l’aide à trouver un autre médecin, vous pouvez prendre contact avec votre centre de santé communautaire local, une organisation qui fournit des soins de santé primaires et des programmes de prévention par l’entremise de médecins et d’autres professionnels de la santé. Vous trouverez une liste des centres de santé communautaire de l’Ontario sur le site Web du ministère de la Santé et des Soins de longue durée. Vous pouvez également prendre contact avec votre hôpital local pour voir si des médecins membres du personnel acceptent de nouveaux patients. Pour terminer, certains médecins, notamment ceux qui sont nouveaux dans un domaine ou qui commencent à exercer leur profession, annonceront qu’ils acceptent de nouveaux patients

Veuillez agréer l’expression de mes sentiments distingués.

[Signature du médecin]

Note de fin

^1. Il est important de noter que dans les situations où le patient présente un risque réel de préjudice pour le médecin, son personnel ou d’autres patients, le médecin peut mettre fin immédiatement à la relation médecin-patient et n’est pas obligé de traiter directement avec le patient.