Approuvé par le Conseil : Novembre 2007
Révisé et mis à jour : Mai 2016

Définitions

Comportement perturbateur : paroles, actions ou inactions inappropriées d’un médecin qui entravent (ou peuvent entraver) sa capacité à travailler en collaboration et qui nuisent à la qualité des soins fournis et à la sécurité réelle ou perçue d’autrui. Le comportement perturbateur peut se manifester par un seul geste, mais il est plus souvent caractérisé par une série d’événements.

Politique

Dispositions générales

1. Les médecins doivent assumer la responsabilité de leur comportement et respecter les obligations et les attentes énoncées dans la présente politique, les autres politiques de l’Ordre¹, le Guide sur la pratique et la loi applicable² ainsi que celles qui découlent des codes de déontologie, des politiques ou des règlements administratifs des établissements. En particulier :
   1. Les médecins doivent respecter les normes du professionnalisme médical, se comporter de manière professionnelle et ne pas adopter de comportements perturbateurs.
   2. Les médecins doivent agir de manière respectueuse, courtoise et civile envers leurs patients³, leurs collègues⁴ et les autres personnes qui participent à la prestation des soins de santé.
2. Les médecins qui ne sont pas capables de contrôler leur comportement eux-mêmes devraient demander l’aide qui est nécessaire à cet égard.
3. En plus des ressources disponibles dans leur milieu (école de médecine, hôpital ou autre lieu de travail), les médecins et leurs collègues devraient s’adresser au Physician Health Program de l’Ontario Medical Association afin de s’informer sur les moyens d’obtenir de l’aide⁵.

Responsabilités à l’égard des patients

4. Les médecins doivent agir dans l’intérêt de la personne individuelle⁶. À cet égard, ils doivent se comporter avec respect envers les patients et leurs proches, amis et visiteurs, et envers les patients potentiels, et ce, même dans les situations les plus stressantes.
5. La défense des intérêts des patients, sur les plans individuel et collectif, constitue un aspect important du rôle des médecins. Si cette défense peut parfois conduire à un désaccord ou à un conflit avec des collègues ou l’administration de leur établissement, les médecins doivent répondre aux attentes en matière de comportement professionnel en dépit de ces circonstances⁷.

Responsabilités envers les autres professionnels de la santé

6. Pour garantir une prestation sûre et efficace des soins de santé et un milieu de travail sain⁸, les médecins doivent travailler dans le respect et la collaboration avec les autres membres de l’équipe soignante, notamment tous ceux qui participent à la prestation des soins⁹.

Responsabilités à l’égard de la profession

7. Les médecins doivent respecter les normes de la profession médicale en adoptant un comportement approprié envers les autres membres de l’équipe soignante, en particulier les stagiaires, et en favorisant une culture du respect dans le cadre de leur pratique ou en milieu de travail.

Comportement perturbateur

Les comportements perturbateurs constituent une menace pour les patients et pour les résultats des soins, en empêchant la convivialité et la collaboration essentielles au travail d’équipe, en entravant la communication, en sapant le moral et en empêchant l’observation et la mise en œuvre de nouvelles pratiques.

8. Les médecins doivent éviter les comportements perturbateurs, car ils nuisent au professionnalisme et à la culture de la sécurité. Les comportements perturbateurs peuvent inclure, sans s’y limiter, les éléments suivants :
   1. paroles, tons de voix, insinuations et comportement grossiers, profanes, irrespectueux, insultants, dégradants, menaçants, intimidants ou abusifs;
   2. disputes¹⁰ ou accès de colère, y compris le fait de lancer ou de briser des objets;
   3. utilisation, tentative d’utilisation ou menace de violence ou de force physique avec des patients, des collègues et d’autres personnes qui participent à la prestation des soins¹¹;
   4. commentaires ou gestes qui peuvent être perçus comme du harcèlement ou qui peuvent contribuer à empoisonner le milieu professionnel;
   5. moqueries, rabaissements ou dénigrements contre des patients, des collègues et des autres qui participent à la prestation des soins;
   6. refus systématique de répondre rapidement aux appels ou aux demandes d’information ou d’assistance pendant les heures de garde ou de disponibilité;
   7. refus de travailler en collaboration avec autrui.
9. Il existe une multitude de raisons (personnelles, professionnelles ou liées à la situation) pouvant donner naissance à un comportement perturbateur, mais peu importe : les médecins doivent faire preuve d’un comportement professionnel à tout moment.

Guide pour la gestion du comportement perturbateur de la part de médecins

Rédigé en collaboration avec l’Association des hôpitaux de l’Ontario, le Guidebook for Managing Disruptive Physician Behaviour contient des conseils et des outils permettant de créer des milieux qui favorisent le professionnalisme médical ainsi que des moyens de repérer les comportements perturbateurs et y remédier efficacement.

Notes de fin

^1. Notamment Maintaining Appropriate Boundaries and Preventing Sexual Abuse (sur les abus sexuels et les fautes professionnelles) et Professional Obligations and Human Rights (sur les comportements discriminatoires).

^2. Par exemple, les obligations énoncées dans la Loi sur la santé et la sécurité au travail, L.R.O. 1990, chap. 0.1 (ci-après « LSST »).

^3. Y compris les proches et amis des patients.

^4. Sont considérés comme collègues tous ceux qui travaillent avec le médecin, que ces personnes soient ou non membres d’un organisme de réglementation des soins de santé. Cette définition englobe les autres médecins, le personnel infirmier, les stagiaires, le personnel non clinique, les bénévoles et toutes les autres personnes qui contribuent à la prestation des soins de santé.

^5. On trouvera ici de plus amples renseignements sur le Physician Health Program.

^6. En particulier, selon le Guide sur la pratique intitulé The Practice Guide: Medical Professionalism and College Policies, le médecin doit toujours considérer en premier les intérêts du patient avant de lui prodiguer des soins.

^7. Pour de plus amples informations concernant la responsabilité des médecins de défendre les intérêts des patients, voir la page 8 du Guide sur la pratique.

^8. D’après certains auteurs, un comportement non professionnel et perturbateur peut avoir un impact négatif à la fois sur la prestation de soins de santé de qualité et sur la sécurité et les résultats des patients, car cela nuit à des pratiques efficaces de communication et de collaboration qui sous-tendent une bonne pratique médicale (Leape, L.L., Shore, M.F., Dienstag, J.L. et. al. (2012). Perspective: a culture of respect, part 1: the nature and causes of disrespectful behavior by physicians. Academic Medicine, 87(7), 845-852; Sanchez, L.T. (2014). Disruptive behaviors among physicians. Journal of the American Medical Association, 312(21), 2209-2210; Leape, L.L. & Fromson, J.A. (2006). Problem doctors: is there a system-level solution? Annals of Internal Medicine, 144(2), 107-115).

^9. Les médecins peuvent se voir imposer d’autres obligations en vertu de la LSST en ce qui concerne leur propre comportement sur le lieu de travail, ainsi que des obligations plus précises s’ils sont des employeurs au sens de la LSST.

^10. Les discussions respectueuses au cours desquelles on exprime son désaccord ne constituent pas des disputes.

^11. La politique ne vise pas les circonstances dans lesquelles, par exemple, le recours à la force est nécessaire pour maîtriser un patient qui représente une menace pour lui-même ou pour les personnes qui lui prodiguent des soins.